REGLEMENTS INTERIEURS Conformément à l'article 14 de nos statuts, un règlement intérieur est établi afin de préciser des points dans le fonctionnement de l'association. Ces précisions se porteront sur les secteurs suivants : • Fonctionnement du conseil d'administration(CA) • Fonctionnement du bar' • Fonctionnement des compétitions et animations 1. Fonctionnementdu conseild'administration Le conseil d'administration devra se réunir au moins deux fois par an et autant de fois que le Président en estime le besoin. Le tiers des membres peut demander une réunion du CA. La présence d'au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement. Les délibérations sont prises -à la majorité des membres présents. Le vote par procuration n'est pas autorisé. Les délibérations sont prises à main levée. Toutefois, à la demande d'au moins un tiers des membres présents, les votes doivent être effectués à bulletins secrets. Lors des votes, s'il y a égalité, la voix du président sera prépondérante. Tout membre du èonseil d'administration qui aura manqué, sans excuses, deux séances consécutives sera considéré comme démissionnaire et sera remplacé conformément aux dispositions de l'article 8 des statuts. Investi de pouvoir étendus, le conseil d'administration délègue certains pouvoirs au bureau afin de traiter les affaires courantes. Il validera les décisions du bureau lors des réunions semestrielles. Le CA règlera tous litiges entre membres de l'association si les parties n'arrivent pas à s'accorder. Il prendra toutes décisions concernant le non respect des règles disciplinaires établies. Article 1-1 Rôle du président Le président préside toutes les assemblées générales ordinaires et extraordinaire, les réunions du CA ainsi que ceux du bureau. Il représente l'association dans tous litiges avec les différentes instances (ligue, club, banque, judiciaire ..). Selon les cas à traiter, Il se fera assister d'un ou plusieurs membres si besoin. En cas d'absence, le vice présidente le secondera. Article 1-2 Rôle du secrétaire général Le secrétaire prépare toutes les réunions et assemblées générales. Elle accomplie toutes les tâches administratives auprès de la ligue, partenaires ainsi que les adhérents. Le secrétaire rédige et propose les différentes règles administratives au CA qui les valide. Ces dernières seront applicables dés leur validation. Il sera aidé dans ses tâches par le secrétaire adjoint. Article 1-3 Rôle du trésorier Le trésorier est chargé de la bonne tenue des comptes de l'association. Il engage les dépenses et assure toutes les opérations bancaires. Lors des paiements par chèque, ces derniers devront comporter les signatures du président et du trésorier. Il prépare la circulaire financière et la propose au CA qui la valide. Dés validation, cette circulaire sera appliquée. Il sera aidé dans ses tâches par le trésorier adjoint. Règlement intérieur CBSE2012 Page 1 • Fonctionnement du bar Le conseil d'administration désignera un responsable pour gérer le bar. Toutefois, il fixe quelques points sur lesquels le responsable devra s'y contraindre, : Article II -1 Tout achat supérieur à sO€ devra se faire par chèque et être justifié par facture Article II -2 Une situation du bar (le stock, la caisse ...) devra être remis au trésorier au moins une fois par mois. Article II -3 Il sera formellement interdit de vendre au crédit. III. Fonctionnement des compétitions et différentes animations Les activités sportives de l'association se décomposent en 3 niveaux (compétitions officiels, animations district, animations club) sur lesquels il fallait préciser le fonctionnement. Pour partldper à ces activités, les membres devront être à jour de leur licence et de la cotisation annuelle fixée par le bureau. Article III -1 Compétitions officiels Les membres qui participent aux compétitions officiels (championnats et concours inscrits au calendrier) s'engagent à respecter toutes les règles régissant ces compétitions. Le non respect d'une de ces règles par un membre peut entrainer des sanctions par le CA, même si le comité ne se prononce pas sur la faute constatée. Le jeudi précédant ces cornpétitlons, une réunion d'information aura lieu au club house pour les modalités de déplacement s'il y a lieu (compositions des équipes, frais de déplacement....). Article III-2 Animations de District Ces animations restent à la charge des membres mais restent toutefois sous le contrôle de l'association. Article III-3 Animations de clubs 2 types d'animation de club peuvent être distingués: Les entraînements Les mêlés a) Lesentraînements Des entraînements seront assurés bénévolement par un ou plusieurs responsables. Toutefois, si les conditions financières le permettent, des défraiements pourront être attribué aux responsables. Les responsables annonceront les équipes lors des réunions d'informations. b) Lesmêlés Des animations types "mêlés" peuvent être mis en place par l'association et sera sous la responsabilité du bureau. Ce derniers élaborera un règlement spécifique à ces mêlés. Tout participant devra se renseigner des conditions dudit règlement avant leur inscription. Ce règlement abroge et remplace celui de janvier 2010 et il est adopté par l'assemblée générale extraordinaire du 20 janvier 2012.

Les status de Janvier 2012 ont été modifiés le 4 Avril 2012.