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Rubriques :
Convivialité, humour et amitié.
2014-2015
Le triptyque est fourni par le Club quitté. Ce dernier date, appose son tampon et conserve le feuillet jaune.
Le Licencié adresse le feuillet blanc et le feuillet rose au CD 79, accompagnés d'un chèque de 20€ ou 40€ et d'une enveloppe timbrée son adresse personnelle.
Le CD 79, après l'avoir validé, retourne le feuillet rose au licencié qui le remettra à son nouveau club.
Le Licencié adresse le feuillet blanc et le feuillet rose au CD 79, accompagnés d'un chèque de 20€ ou 40€ et d'une enveloppe timbrée son adresse personnelle.
Le CD 79, après l'avoir validé, retourne le feuillet rose au licencié qui le remettra à son nouveau club.
Le prix
Pour les Seniors et les Juniors, la mutation coûte 20€ lorsqu'elle est interne aux Deux-Sèvres, 40€ si elle est externe au département.
Pour les Cadets, les Minimes et les Benjamins, elle est gratuite.
La situation du Club
Si le Club est en activité et/ou si le Club est en sommeil (le Club est affilié, il a des licenciés mais n'exerce aucune activité sportive depuis une durée limitée), la mutation est payante.
Si le Club est dissous (le récépissé de dissolution délivré par la préfecture doit être en possession du Comité Départemental), la mutation est gratuite.
La situation du Licencié
Si la personne est restée une année sans licence, la mutation est gratuite dans le département mais payante hors département.
Si la personne est restée au moins deux années sans licence, la mutation est gratuite.
Pour les Seniors et les Juniors, la mutation coûte 20€ lorsqu'elle est interne aux Deux-Sèvres, 40€ si elle est externe au département.
Pour les Cadets, les Minimes et les Benjamins, elle est gratuite.
La situation du Club
Si le Club est en activité et/ou si le Club est en sommeil (le Club est affilié, il a des licenciés mais n'exerce aucune activité sportive depuis une durée limitée), la mutation est payante.
Si le Club est dissous (le récépissé de dissolution délivré par la préfecture doit être en possession du Comité Départemental), la mutation est gratuite.
La situation du Licencié
Si la personne est restée une année sans licence, la mutation est gratuite dans le département mais payante hors département.
Si la personne est restée au moins deux années sans licence, la mutation est gratuite.
Rédigé par Patrick LABORDE le Mardi 23 Décembre 2014 à 08:00
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