STATUTS DES CLUBS permettant ainsi la délivrance des licences 2017.

Rédigé par cd69 le Mardi 11 Octobre 2016 à 19:14

Bonjour,

Pris d'un doute, nous avons recherché un document confirmant la nécessité de mettre en conformité vos statuts avec les statuts type de notre Fédération.

Ceux-ci ont été remaniés pour répondre aux modalités du Code du Sport et aux modifications territoriales en cours. 

Il convient effectivement de faire le nécessaire dès que possible et de faire approuver ce nouveau texte en ouverture de votre prochaine Assemblée Générale.

Vous aurez à nous en  communiquer un exemplaire puis copie de l'A.R. Préfecture.

Nous pourrons alors procéder à votre affiliation  permettant ainsi la délivrance des licences 2017.

Vous voudrez bien, aussi, nous préciser la composition de votre Bureau .

Bien cordialement, Le Bureau du CD 69





 

Comité Départemental du Rhône
Métropole de LYON

Pétanque et Jeu Provençal
Tél:0472733503
Site Web
mailto.cd69@francepetanque.com



    DOCUMENTS   
 

CONGRES NATIONAL DE MONTLUCON 2016.doc  (25.5 Ko)
Copie de Modelle Fiche Bureau Club.xls  (43 Ko)
fiche-signalétique club.pdf  (26.07 Ko)
Statuts club 2016 .pdf  (182.86 Ko)
STATUTS CLUBS 2016.doc  (990.5 Ko)

| Rédigé par cd69 le Mardi 11 Octobre 2016 à 19:14