|
Rubriques :
Convivialité, humour et amitié.
2014-2015
Le triptyque est fourni par le Club quitté. Ce dernier date, appose son tampon et conserve le feuillet jaune.
Le Licencié adresse le feuillet blanc et le feuillet rose au CD 79, accompagnés d'un chèque de 20€ ou 40€ et d'une enveloppe timbrée son adresse personnelle.
Le CD 79, après l'avoir validé, retourne le feuillet rose au licencié qui le remettra à son nouveau club.
Le Licencié adresse le feuillet blanc et le feuillet rose au CD 79, accompagnés d'un chèque de 20€ ou 40€ et d'une enveloppe timbrée son adresse personnelle.
Le CD 79, après l'avoir validé, retourne le feuillet rose au licencié qui le remettra à son nouveau club.
Le prix
Pour les Seniors et les Juniors, la mutation coûte 20€ lorsqu'elle est interne aux Deux-Sèvres, 40€ si elle est externe au département.
Pour les Cadets, les Minimes et les Benjamins, elle est gratuite.
La situation du Club
Si le Club est en activité et/ou si le Club est en sommeil (le Club est affilié, il a des licenciés mais n'exerce aucune activité sportive depuis une durée limitée), la mutation est payante.
Si le Club est dissous (le récépissé de dissolution délivré par la préfecture doit être en possession du Comité Départemental), la mutation est gratuite.
La situation du Licencié
Si la personne est restée une année sans licence, la mutation est gratuite dans le département mais payante hors département.
Si la personne est restée au moins deux années sans licence, la mutation est gratuite.
Pour les Seniors et les Juniors, la mutation coûte 20€ lorsqu'elle est interne aux Deux-Sèvres, 40€ si elle est externe au département.
Pour les Cadets, les Minimes et les Benjamins, elle est gratuite.
La situation du Club
Si le Club est en activité et/ou si le Club est en sommeil (le Club est affilié, il a des licenciés mais n'exerce aucune activité sportive depuis une durée limitée), la mutation est payante.
Si le Club est dissous (le récépissé de dissolution délivré par la préfecture doit être en possession du Comité Départemental), la mutation est gratuite.
La situation du Licencié
Si la personne est restée une année sans licence, la mutation est gratuite dans le département mais payante hors département.
Si la personne est restée au moins deux années sans licence, la mutation est gratuite.
Rédigé par Patrick LABORDE le Mardi 23 Décembre 2014 à 08:00
|
Commentaires (1)










LA UNE DE Boulistenaute.com
Les actualités de la pétanque et du monde bouliste
-
Classement des joueurs de pétanque dans les Nationaux TOP 1000, après 27 épreuves
19/09/2025 -
La série de vidéos pétanque : Festival des Alpilles - Arènes de Saint-Étienne-du-Grès 2025
18/09/2025 -
Ruoms, Boulistenaute hisse ses couleurs !
18/09/2025 -
Ruoms, les journées magiques
17/09/2025 -
Pétanque : La Boule Bleue mise à l'honneur sur France Télévisions dans « 1000 pays pour demain »
17/09/2025
Agenda des Directs
-
Ruoms : International triplette open 2025 - TOP 1000 Pétanque
20/09/2025 09:00 -
Laragne-Monteglin : National triplette open 71e Critérium 2025 - TOP 500 Pétanque - Par poules
24/09/2025 09:00 -
Ville de Nyons : 3ème National tête-à-tête Open 2025 - TOP 500 Pétanque - Élimination directe
03/10/2025 08:30
Dernières notes
Un peu d'humour...
18/03/2024
AG 2023
07/11/2023
Nice - Marseille
22/10/2023
GP Vétéran Parthenay
15/10/2023
Pompaire 1 - Bressuire Pét. 5
04/10/2023
Pompaire1 - Champdeniers 2
04/10/2023
Pause méridienne
27/09/2023
Pompaire - Parthenay
26/09/2023
Pompaire 2 - Champdeniers 2
14/09/2023
St Pardoux 3 - Pompaire 2
07/09/2023
Galerie
Liste de liens
[GESTION]